Propriété intellectuelle

Le présent site Internet et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, base de données, programmes, etc. relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle et est protégé par le droit d'auteur.
Jokitronic ne vous concède qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé et dans la mesure où vous êtes le légitime utilisateur final du site, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique.
L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées dans votre logiciel de navigation.
L'impression papier est autorisée à des fins de copie privée à l'usage exclusif de copiste au sens de l'article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute représentation ou reproduction totale ou partielle de ce site dans un but commercial, quel qu'il soit, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon (art. L.335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle).
Il ne vous est pas permis en dehors des utilisations expressément concédées ci-dessus, notamment : de reproduire des marques et logos du Jokitronic, de réaliser des liens hypertextes profonds sur tout élément du site autre que la page d'accueil, d'utiliser ou d'extraire en tout ou en partie les bases de données utilisées par le site, d'utiliser tous programmes utilisés par le site, etc..